Mentions légales

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Éditeur/ Propriétaire du site

Le site www.orchestresymphoniquedevendee.fr est édité par l’Orchestre Symphonique de Vendée.

 

Hébergement

Ce site est hébergé par O.V.H., 

SAS au capital de 10 069 020 €, RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z, N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France. 

Service Client (téléphone): 1007

Directeur de la publication : Octave KLABA, Président : Henryk KLABA.

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

 

CMS utilisé

Ce site utilise le CMS WebsiteBaker (technologie en Opensource).

 

Directeur de publication

Le directeur de publication est le président de l'association "Orchestre symphonique de Vendée",

Philippe Darniche.

 

Responsable de la rédaction

Cécile Simond-Pion, chargée de Communication.

 

Conception graphique

La conception graphique, la réalisation technique sont dues à Samuel Jaillet (SIRET : 534 479 365 00023).  

 

Droit à l’image  (images et vidéos):

Les photographies et illustrations disponibles sur ce site internet respectent votre vie privée. Si vous n’avez pas été prévenu(e) de l’utilisation d’une image où vous figurez (par signature d’une cession de droits à l’image) et que vous vous opposez à cette utilisation, vous êtes en droit de réclamer le retrait immédiat de cette image où vous figurez, en formulant une demande écrite. Attention: vous devez être reconnaissable et isolé(e). Cela ne s’applique pas à des vue dans des lieux publics.

 

Droit de la propriété intellectuelle (texte, images et vidéos) :

Tous les textes, toutes les photographies, illustrations et vidéos disponibles sur ce site internet sont protégés par le droit d’auteur (article L. 122-4 du Code de la Propriété intellectuelle : interdiction de reproduction partielle ou totale des oeuvres sans accord des auteurs).  Leur réutilisation est strictement interdite sans autorisation préalable du directeur de la publication, car elle constitue une fraude de nature à engager la responsabilité civile du fraudeur, mais peut aussi constituer un délit pénal puni de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amendes ».

 

Droit à l'oubli numérique: R.G.P.D.

Dans le cadre de la G.R.C. (Gestion Relation Citoyen), vos données personnelles peuvent être collectées (nom, prénom, contact téléphonique et e-mail), via le formulaire « contact ». Toutes ces données ne seront pas réutilisées à des fins commerciales.

De plus, depuis le 25 mai 2018, le R.G.P.D. (Réglement Général sur la Protection des Données) est entré en vigeur. Cette loi, aussi appelée « droit à l’oubli numérique » permet aux internautes de réclamer que toutes les données sur eux en possession de sites internet, doivent être détruites, sur simple demande.

Pour ce faire: merci de nous contacter: contact@osdv.fr

 

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